Documents conservés aux archives départementales
Documents conservés à la mairie de Soumont
Bibliographie
 
I. Documents conservés aux
Archives départementales de l’Hérault


G Cadastre, contributions

Clergé séculier

G.1109*            « Levadou des pentions, obitz et festes », 1603-1606

Obits reconnus comme appartenant au chapitre [de Lodève] à [ …]

Soumont […].

G. 3874*        Compoix de Soumont, 1696

Rubr. alph. en tête.

G 1060          (2 Mi 205, B1-17) : Visites pastorales Bosquet (1649-1652)

G 1061          (2 Mi 206, R1) : Visites pastorales Harlay, 1659

G 1062          (2 Mi 207, B1-26) : Visites pastorales Souillac (1734-1736)

G 1063          (2 Mi 208, B1-14) : Visites pastorales Souillac (1739-1740)

G 4436          (2 Mi 209, R1) : Visites pastorales Plantavit (1631) ; copie Lugagne 1873

J

49 J                Le fonds du prieuré Saint-Michel-de-Grandmont aux Archives départementales de l’Hérault ; dépôt Henri Bec.

49 J 16            Procédures relatives à la propriété de tènements relevant du domaine : procédure contre le maire de Soumont au sujet du tènement des Arboussets et du tènement de Serres Maurès, droit de propriété, défrichements ; mémoire et plan des Arboussets par Bastide, géomètre, 1819 ; copie d’actes ; procédure pour dépaissance indue contre les habitants de Soumont ; transaction sur les parcelles 511 et 512 de la section A.

49 J 19            Procédure relative au droit de dépaissance : entre Galibert et des habitants de Soumont sur le tènement de Serre Maurès, commune de Soumont, an 3 ; […].

L Finances de la commune

Contributions

L 4846 – Contributions directes

            Matrices des rôles de la contribution foncière de 1791-1792.

Culte

L 2776 - Pensions ecclésiastiques – District de Lodève, Soumont

Procédures

L 6221 – Jean Fournal contre Delbourg, curé du lieu, et son neveu. Le dit neveu a blessé, avec un fusil, le produisant qui allait demander au curé de lui payer sa dette ; juin 1791.

L 7655 – Alexis Vasples contre Marie et Marianne Escudier, Guillaume Escudier et le berger de Jean Brun qui l’ont injurié et excédé; An VI, 13 fructidor.

L 7673 – Etienne Mathieu contre Marie Teissier, femme Brusque, qui l’accuse d’agression. An VII, 18 vendémiaire.

L 7812 – Jean Granier contre Jean Bouissac, André Rouvière, pour dépaissance illégale. An VIII, 3 pluviôse.

M Edifices communaux

6 M 766            Listes nominatives de recensements de la population

            de 1836 à 1936 (lacune : 1846).

O Administration communale

2 O 306

1. Monument aux morts pour la patrie à l’entrée du village, projet, dessin (1923), extrait du plan cadastral, acquisition du terrain d’emplacement à M. Singla François, exécution par Fraisse Antonin, entrepreneur à Lodève (1925).

1923-1925

2. Services municipaux, bureau de bienfaisance, enquête et refus de création (1909) ; personnel (1877-1940) ; poids public : réparation des mesures (1911) ; pompes funèbres : achat d’un brancard (1911) ; ravitaillement (1917) ; services scolaires (1904-1937).

1901-1940

3. Services financiers : commune et bureau de bienfaisance : emprunts, augmentation du 1/10e des receveurs, et pièces annexes, comptabilité, recettes et dépenses, rôles et taxes diverses, entretien et réparations des bâtiments communaux (1893-1940).

1893-1940

4. Fermes communales, traités : assurances (1937), four communal (1865-1870), ancien jardin du presbytère (1910-1924), châtaigneraies des Calestrades (1921-1937), herbages et biens communaux, dont : terrains « Les Hissarts » et « Les Combes », exploitation de baryte (1859-1934).

Adjudications de coupes de bois non soumis au régime forestier (1889-1913)

1859-1937

5. Bâtiments communaux (voir aussi : 3, comptabilité).

Ecoles et mairie : réparations des dégâts causés par l’ouragan du 28 septembre 1930, avec plan ; coupe du bâtiment scolaire (1930) ; projet de construction d’une maison d’école (1841-1842) ; mise en demeure et rédaction d’office d’un projet (1879-1880), projet de construction (1881), modifications, projet d’école mixte, plans et approbation (1880-1882) ; acquisition du terrain Mestre n°236, section NB (acte du 10 octobre 1882) et plan cadastral (1882). Subventions de l’Etat et du département (1882-1884), travaux (1883-1888), constat de malfaçons, procès en Conseil de Préfecture (1885-1888), réception et liquidation des arriérés Collot, entrepreneur, et Fabre architecte (1889-1891), projet de réparations (1893), abandon d’un nouveau projet (1896), réparations (1901), idem école et logement de l’instituteur (1913-1922) avec plan des étages (1920), idem (1929) ; mairie : réparations (1913), restauration provisoire et réparations à l’installation électrique (1931-1937) ; idem (1937-1942).

1879-1942.

6. Eglise, presbytère

Agrandissement et travaux supplémentaires (1873-1879), reconstitution du Conseil de Fabrique (1888), séparation Eglise et Etat, attributions des objets mobiliers contenus dans l’église communale (1909), grosses réparations au clocher, à la voûte et à la toiture de l’église et du presbytère, plan toilé (1924), emprunt de 4.000 frs, travaux et réception définitive (1924-1931).

Presbytère : grosses réparations (1864-1866), destination en ferme du presbytère (1908-1913), idem jardin, affectation à l’école (1907), adjudication de la ferme (1929-1935)

1864-1935

7. Bâtiments divers

Four communal : réparations (1834-1835) ; reconstruction (1847-1848) ; réparations (1919) ; horloge publique, installation (1909) ; pressoir à vin, achat et construction d’un hangar-abri (1912) ; réfection de la maie [table de pressoir] en béton (1934).

1834-1934

8. Biens communaux

Tènement des Caumelles, location perpétuelle au sieur Vaillé, contre une rente à l’hospice depuis 1774 (1817) et poursuites en Conseil de Préfecture pour paiement par les héritiers (1826), terrain communal dit Nadaudes défriché par le sieur Galibert Jean-Aimé, du lieu de Grammont à Saint-Privat (1819), bois communal de Labat, paiement du sieur Jourdan Jean, arpenteur, chargé de la vérification et de l’estimation (1828-1829), terrains demandés en concession par J. Brun (1833), terrain n°511.512, section A, revendication de propriété par le sieur Vitalis, autorisation de plaider en Conseil de Préfecture (1852-1853), autorisation de mise en valeur de deux parcelles (section B, quartier de la Mare) accordée au sieur Cros Jean, fermier depuis 1877 (1880), acquisition des terrains Vitalis (511-512, A) par acte du 20 septembre1893, plan (1891).

1817-1891

9. Cimetière

Réparations (1899), reconstruction du mur de clôture (1928), tarifs, règlement (1893-1931) avec plans de répartition (1894-1911), concessions à particuliers (1883-1933).

1883-1933

10. Adduction d’eau

Construction d’une conduite d’eau souterraine et d’une fontaine publique, plan parcellaire, profils et ouvrages d’art (1868), adjudication (1869), action en Conseil de Préfecture contre Martin pour malfaçons (1876), recherche d’eau et canalisation supplémentaire (1878), réparation de la fontaine (1881), règlement affaire Martin (1884), réparation à la conduite d’eau (1885), nouvelle adduction, plan des lieux, profils en long (1890), vente du terrain Bédès-Jeanjean et de la source des Rials (acte du 12 novembre 1892). Adjudication des travaux (30 octobre 1892). Réception définitive (19 mai 1893). Construction de lavoirs publics (1896), emprunt de 700 francs (1910), réparations au bassin réservoir (1923-1925), adductions complémentaires d’eau potable et non potable, d’un bassin-lavoir et d’un abreuvoir au hameau d’Alary ; recherches et analyses d’eau (1927-1934), plans complets en deux exemplaires (1935), plans et dossiers des terrains traversés (1935), réception définitive des travaux (1938), liquidation des comptes (1939).

1868-1939

11. Assainissement

Construction de caniveaux sur la place publique (1930), démolition immeuble Caylar, n°45, section B, après vente à la commune (acte du 19 mai 1934, Me Granier, notaire à Lodève), en vue de l’ouverture d’une rue ; plan parcellaire (1932) ; réception définitive (1936).

1930-1936

4 0 475

Dons et legs

Jonquet (fabrique, 1864)

Benoît Noémie (fabrique, 1900)

P Cadastre

3 P 2879            Tableau indicatif, classement, expertise, 1835

3 P 2880            Matrice des propriétés foncières, 1835

3 P 2881            Matrice des propriétés bâties, 1882

3 P 2882            Matrice des propriétés non bâties, 1961

                        f° 1-488, table

3 P 2883            f° 489-509

3 P 2884            Matrice des propriétés bâties, 1910-1961

Q Assistance et prévoyance

Domaines nationaux

Métaux et objets d’art ou précieux, district de Lodève (par paroisse)

2 Q 353

Dossiers des menses et fabriques curiales et succursales : Soumont, etc

1906-1912

R Instruction publique

2 R 49

Soumont, etc : champ de tir (1899-1910)

S Travaux publics et transports

7 S 646                                  Chemins (syndicat pour construction de -)

                                                1923-1933

7 S 90                                                Cours d’eau : Lergue, plans de barrages, etc

                                                1817-1935

8 S 133                                  Mines : rejet de la concession Castel, cartes (an XII, 1839)

2 S 2472                                CD 153, plan d’alignement (1853-1934)

2 S 2422                                1930-1938

2 S 2429                                1863-1930 ; route CD 149E

2 S 2964                                1928-1938

2 S 3026                                1934-1940

2 S 2472                                1853-1934

2 S 2473                                1927-1938; route CD 153, mas d’Alary

2 S 2479                                1849-1924; construction de la route entre le plateau de

Fignols et le ravin du Chapitre, plans

2 S 2834                                (1910-1938)

2 S 3028                                (1929-1939); route CD 153, mas d’Alary

2 S 3164                                (1873-1901)

T

4 T 5                                       Eglise Saint-Baudille, inv. , 1932 ;

dolmen, recherche de propriété, 1822-1829 ;

dolmens du Belvédère et de Coste Rouge,

obligations de propriété, 1910.

U

2 U 2

Catalogue Oudot de Dainville, 1954 ; p. 374

6.918

1846, 13 mars. – Procédure contre Joseph Molinier, inculpé de vol d’une somme d’argent à Vincent Brusque, avec escalade et effraction, le 10 janvier 1845, à Soumont. Condamné à 3 ans de prison.

V Cultes

An VIII-1940

2 V 73                        Mésentente entre le maire et le curé (enquête sur la conduite de l’abbé

Bernard, accusé d’exciter des conseillers municipaux contre le maire ;

1864)

2 V 89                        Curé, activité antigouvernementale (plaintes contre l’abbé Brouillet,

adversaire résolu des institutions républicaines ; 1888)

5 V 365            Comptabilité de la fabrique (1896)

Fi Documents figurés

1 Fi 367 :             Carte géographique et minéralogique, Soumont,

Ech. 1/20.000 ; dim. 0,21x0,41 cm.

14 Fi 36 :             Photographie aérienne

15 Fi 7